Combiende temps durent les funérailles ? Les obsèques en elles-mêmes ont une durée très variable selon quelles soient laïques ou religieuses. À titre indicatif : le temps de recueillement à cercueil ouvert, s’il est possible, dure généralement entre 20 et 30 minutes ; la cérémonie d’un enterrement civil dure environ une demi
Quel est le délai légal d’un enterrement en France ? Selon l’article R2213-33 du Code général des collectivités territoriales, l’enterrement d’une personne décédée doit se dérouler entre 1 à 6 jours ouvrés après le constat du décès hors dimanches et jours fériés, sauf dérogation particulière. La famille est donc libre de choisir la date pour réaliser les obsèques en respectant ce délai. Notez cependant que l’enterrement ne doit pas être effectué en moins de 24 heures après le décès. Il en va de même pour la crémation. Dans le cas d'un rapatriement du corps en France métropolitaine après un décès dans les collectivités d’Outre-Mer ou dans un pays étranger, les obsèques devront avoir lieu 6 jours maximum après l’arrivée du corps sur le territoire. Comment fixer la date des funérailles ? Le choix de la date des funérailles dépend souvent des disponibilités de la chambre funéraire ou du crématorium en cas de crémation, des souhaits des proches, du lieu choisi, de la période de l’année, mais aussi de la religion à laquelle appartient le défunt. De manière générale, l’entreprise de pompes funèbres que vous avez choisie vous aidera à fixer une date lors du premier entretien. Il est donc important de contacter ce prestataire le plus vite possible après le constat du décès. Que faire pour modifier le délai légal de l’enterrement ? Il est possible de rallonger le délai d’enterrement en demandant une dérogation dans les situations suivantes Les proches se trouvent dans des communes ou des pays éloignés. Ce qui requiert un délai supplémentaire pour l’organisation des de place dans les funérariums ou manque de créneau au crématorium En cas de mort accidentelle ou suspecte, les autorités peuvent demander la réalisation d’une autopsie afin de déterminer les causes du décès, ce qui peut retarder l'enterrement. Enfin, une dérogation peut aussi être demandée dans le cas d’obsèques religieuses dans le but de raccourcir le délai légal. Par exemple, dans la religion musulmane, l’enterrement doit se faire dans les 24h maximum après le décès, ce qui peut poser problème dans le cas où le décès a lieu un samedi ou la veille d’un jour férié.
Lesenterrements ou crémations doivent se dérouler dans un délai de 24 heures à 6 jours suivant le décès, et pendant les jours ouvrables (du lundi au vendredi). En effet, les cimetières et les crématoriums ont ouverts généralement à ces dates.
Le présent article a pour but de donner un aperçu de la réglementation applicable en matière de sonneries civile et cultuelles des cloches des édifices publics. Les cloches des églises ou plus précisément leurs sonneries ont donné lieu à une jurisprudence abondante, parfois considérées comme une bataille laïque, parfois comme une position abusive de la part de nouveaux venus à la campagne. Néanmoins il convient de distinguer selon que la sonnerie soit civile ou religieuse. 1. La règlementation applicable A. Le droit de faire sonner les cloches Le régime juridique des sonneries des cloches des églises est fixé par la loi de 1905 sur la séparation de l’Église et de l’État et par le décret d’application du 16 mars 1906. En effet, l’article 27 de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des églises et de l’Etat dispose que les sonneries des cloches seront réglées par arrêté municipal, et, en cas de désaccord entre le maire et le président de l’association culturelle, par arrêté préfectoral. » Cette même loi prévoit dans son article 43, qu’un décret déterminera les conditions et les cas dans lesquels les sonneries civiles pourront avoir lieu. Ce décret, qui a été pris le 16 mars 1906 prévoit dans son article 51 que les cloches des édifices servant à l’exercice public du culte peuvent être employées aux sonneries civiles dans le cas de péril commun qui exigent un prompt secours. Si elles sont placées dans un édifice appartenant à l’État, au département ou à la commune ou attribué à l’association culturelle en vertu des articles 4, 8, 9 de la loi du 9 décembre 1905, elles peuvent, en outre, être utilisées dans les circonstances où cet emploi est prescrit par les dispositions des lois et règlements, ou autorisé par les usages locaux ». Les sonneries des cloches relèvent donc, sauf désaccord avec le président du conseil de fabrique ou du conseil paroissial, du maire qui, dans son pouvoir réglementaire, doit distinguer les sonneries dites civiles de celles religieuses. Cette compétence du maire ne manque cependant pas de poser problèmes aux édiles. B. Versus le droit à la tranquillité En effet, le maire est également responsable de la police municipale compétente… en matière de bruit, ce qui ne va pas sans provoquer quelques heurts entre les habitants attachés aux sonneries des cloches et ceux qui aspirent à la tranquillité. L’article L. 2212-1 du Code général des collectivités territoriales dispose que le maire est chargé, sous le contrôle administratif du représentant de l’État dans le département, de la police municipale, de la police rurale et de la publication des actes de l’État qui y sont relatifs ». L’article L. 2212-2-2° du même code prévoit que la police municipale comprend le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique... telles que les bruits, y compris les bruits de voisinage... ». C. Mesuré à l’aune du Code de la santé publique Si certaines décisions plus anciennes ont clairement écarté les articles R 48-1 à R 48-4 Code de la santé publique en indiquant que il résulte des termes même de ces dispositions que les sonneries des cloches d’une église n’entre pas dans leur champs d’application » Articles 48-1 à 48-4 du code de la santé publique - TA Dijon N°010068 ; 4 juin 2002 Commune de Givry. Si les tribunaux s’accordent à dire que le Code de la santé publique n’est pas applicables en la matière, ils prennent cependant régulièrement le Code de la santé publique en compte en estimant par exemple, pour la cour d’appel de Douai que des mesures de bruit effectuées par un bureau de contrôle aux abords de la propriété des plaignants avaient révélé une émergence sonore de 8 dBA. Les juges prêtent ainsi attention à ces mesures, mais ils estiment cette émergence nettement inférieure à la valeur admissible qui est de 12 dBA compte tenu du facteur correctif lié à la durée d’apparition du bruit perturbateur. Pour ces raisons, la cour de Douai avait considéré que les nuisances sonores engendrées par les sonneries de la cloche de l’église de Férin ne pouvaient être regardées comme portant une atteinte à la tranquillité publique à laquelle le maire aurait été tenu de remédier, donnant ainsi raison au maire de la commune qui avait refusé de donner une suite favorable à la demande des plaignants Cour administrative d’appel de Douai, 1ère Chambre N°04DA00251 du 26 mai 2005. 2. La distinction entre sonneries civiles ou religieuses A. La distinction entre la sonnerie civile de celle religieuse Cette disposition résulte des textes cités ci-dessus. Il convient dès lors de faire la distinction entre les sonneries civiles et religieuses. La distinction est au demeurant fort simple. Sont considérées comme des sonneries civiles notamment la sonnerie des heures associées à une horloge, que l’horloge et les cloches soient sur un édifice civil mairie, école…, ou qu’elles soient sur un édifice religieux du domaine public appartenant à l’État ou à la commune, en réalité, toutes les sonneries qui ne sont pas reliées directement ou indirectement à un culte ou à une religion. Les sonneries religieuses sont celles qui sont reliées à l’usage cultuel des cloches sises dans le clocher d’une église, quelle qu’elle soit angélus, offices, cérémonies circonstancielles telles que mariage, naissance, décès etc A titre d’exemple le Conseil d’État sest prononcé très tôt sur les sonneries qui résonnent à la pointe du jour ou au tombé de la nuit. Les sonneries qui ont lieu quotidiennement le matin au point du jour, à midi et le soir, à la tombée de la nuit, ont, par leur origine, un caractère religieux et, par suite, ne rentrent pas dans la catégorie des sonneries civiles autorisées par les usages locaux et que le maire peut seul réglementer par application de l’article 51 du décret du 16 mars 1906. Le même principe doit être appliqué à la sonnerie dite "du glas » exécutée à l’occasion d’un décès, et il n’y a pas lieu de s’arrêter à cette circonstance qu’il est quelquefois procédé à cette sonnerie dans la commune par des parents ou amis de la personne décédée. » Conseil d’Etat 4 Août 1913 Recueil Lebon N°51353 B. La mise en pratique des textes Il convient avant tout de rappeler que le maire ne saurait, sans se rendre coupable d’un excès de pouvoir, interdire toute sonnerie de cloches, quelle qu’elle soit, il porterait atteinte au libre exercice du culte, mais aussi serait dans l’illégalité puisqu’il prendrait une interdiction générale, ce qui n’est pas dans ses compétences. Ces mesures ne peuvent être prises d’une façon générale et absolue sur le territoire de la commune » Conseil d’État 5 février 1960 - commune de Mougins D’autre part, le maire ne peut, sans excès de pouvoir, ordonner de sonner les cloches pour un événement non religieux pour lequel ni la loi ni les règlements ne prévoient de célébration nationale ou pour lequel l’usage n’est pas établi localement CE 6 décembre 1918 - CE 26 décembre 1930 Par contre, il peut tout à fait interdire ponctuellement des sonneries par exemple en cas de défaut de solidité du clocher CE - Abbé Rambaud - 12 février 1909. Il en va de même si l’interdiction est prise pour des motifs de défense nationale par exemple. Par ailleurs le maire peut très bien refuser de limiter les sonneries des cloches civiles lorsqu’il s’agit d’un usage local. Le Conseil d’État vient de rappeler les règles dans une décision récente, et de rappeler la définition de la notion d’usage local en matière de sonneries civiles. La définition du Conseil d’État est limpide et sans ambiguïté Considérant qu’il résulte de ces dispositions, en tant qu’elles régissent l’usage civil des cloches et non leur usage religieux, qu’à l’exception des sonneries d’alarmes et des sonneries prescrites par les lois et règlements, les cloches des édifices servant à l’exercice public du culte ne peuvent être employées à des fins civiles qu’à condition que leurs sonneries soient autorisées par les usages locaux ; que l’usage local s’entend de la pratique régulière et suffisamment durable de telles sonneries civiles dans la commune, à la condition que cette pratique n’ait pas été interrompue dans des conditions telles qu’il y ait lieu de la regarder comme abandonnée ; qu’en jugeant qu’un usage local des sonneries civiles de cloches, au sens des dispositions réglementaires précitées, ne pouvait procéder que d’une pratique qui existait lors de l’entrée en vigueur de la loi du 9 décembre 1905 et n’avait pas été interrompue depuis lors, la cour administrative d’appel de Paris a commis une erreur de droit ; que, par suite, sans qu’il soit besoin d’examiner les autres moyens du pourvoi, son arrêt doit être annulé » Conseil d’Etat 14 octobre 2015 N° 374601. En matière d’usage religieux, les dispositions sont un peu différentes. En effet, il appartient au maire, en vertu de l’article 27 de la loi du 9 décembre 1905 et de l’article 50 du décret du 16 mars 1906, de régler par arrêté municipal l’usage des cloches dans l’intérêt de l’ordre public, et de concilier ce pouvoir avec le respect de la liberté des cultes garantie par l’article 1er de la loi du 9 décembre 1905 et par l’article 5 de la loi du 2 janvier 1907 Conseil d’État, 8 juillet 1910. En cas de désaccord entre le maire et le président de l’association cultuelle ou, à défaut, le curé ou le pasteur affectataire, le préfet prend l’arrêté. Il est précisé que le maire ne peut édicter de mesures d’interdiction à des jours et heures, qui auraient pour effet de supprimer les sonneries d’offices religieux, alors même qu’aucun motif tiré de la nécessité de maintenir l’ordre et la tranquillité publique ne peut être invoqué Conseil d’État, 11 novembre 1910. Enfin, il convient que cette réglementation relève expressément du maire et non du conseil municipal, qui n’a pas de compétences en la matière. Il convient cependant de rappeler qu’en matière d’utilisation cultuelle des sonneries, le plus souvent, les arrêtés ont été pris peu après la parution de la loi de 1905 et son décret d’application et que l’utilisation cultuelle des sonneries est fait l’objet de peu de jurisprudence, contrairement à l’utilisation civile des cloches qui elle fait l’objet d’une jurisprudence abondante, visant le plus souvent à supprimer les sonneries civiles nocturnes. De façon surprenante la réglementation mise en place par la loi de 1905 n’est pas applicable sur l’intégralité du territoire de la République française. Si l’application de la loi de 1905 a bien été étendue à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Réunion à partir de 1911, la loi ne s’applique toujours pas en Guyane qui reste sous le régime de l’ordonnance royale du 27 août 1828. Cette situation n’a pas changé quand la Guyane est devenue un département. Il convient de noter que sur territoire métropolitain lui-même, il existe une exception de taille. 3. Une réglementation à part le cas de l’Alsace Moselle La loi de séparation des Églises et de l’État a été adoptée en 1905, période pendant laquelle les départements d’Alsace-Moselle étaient annexés par l’empire allemand, à la suite de la défaite de 1870 et du traité de Francfort du 10 mars 1871. En 1918, quand l’Alsace-Moselle redevient française, la loi de 1905 n’y est pas appliquée. L’Alsace-Moselle conserve son droit local, ce qui est confirmé par la loi du 1er juin 1924. La réglementation est ainsi particulière, comme l’a précisé le ministre de l’Intérieur, qui est également ministre de cultes, suite à une question écrite du sénateur de Moselle, monsieur Jean-Louis Masson. S’agissant des départements d’Alsace et de Moselle, la matière est régie par l’article organique 48 du culte catholique de la loi du 18 germinal an X dont les dispositions sont à interpréter au regard d’un avis du Conseil d’État du 17 juin 1840. Il en résulte que les règles relatives aux sonneries à caractère religieux sont définies conjointement par l’évêque et le préfet, ce qui a, du reste, été fait dans le département de la Moselle pour lequel un règlement daté du 29 août 1991 a formalisé l’accord intervenu entre ces deux autorités. Sa mise en œuvre ne nécessite pas d’arrêté préfectoral puisque son exécution incombe aux ministres du culte soumis au pouvoir hiérarchique de l’évêque. A défaut d’un tel règlement, il est procédé de la même manière que pour les sonneries à caractère civil dont les modalités sont fixées d’un commun accord par le maire et le curé ou desservant dans le respect des usages et coutumes en vigueur dans chaque commune sous réserve que ceux-ci ne présentent pas de graves inconvénients. Il est peu probable, de ce fait, que les conditions requises pour l’édiction d’une mesure de portée générale telle que celle évoquée par l’honorable parlementaire puissent être réunies dans ce cas. » JO Sénat du 23/03/2006 - page 865 En conclusion, si l’usage cultuel des sonneries pose peu de problèmes, celui civil de ces mêmes sonneries donne lieu à une jurisprudence fournie et abondante alimentée par des citoyens désireux de pouvoir dormir sur leurs deux oreilles.
Combiende temps dure une partie en moyenne? Une partie dure en moyenne 10 minutes. Combien de billes faut-il en moyenne par personnes? Nos forfaits contiennent le nombre de billes qu’un joueur utilise en moyenne. Si nous n’avons pas suffisamment de billes, est-il possible d’en avoir en plus et à quel prix? Oui, demandez-le directement à votre animateur : 5 euros les 100
Comment se déroule une cérémonie funéraire ? La cérémonie funéraire est le dernier hommage organisé pour honorer et perpétuer les souvenirs d’un défunt. C’est une occasion pour la famille de se recueillir autour de la mémoire du proche décédé, de se retrouver, de partager la peine et de rendre hommage à l’être aimé. Elle participe également au travail du deuil. Notamment elle doit suivre les dernières volontés du défunt et sa religion. En effet, ce moment d’hommage varie selon les croyances et la religion de la personne décédée. Il est aussi possible d’organiser des cérémonies civiles. Découvrons ensemble comment se déroule une cérémonie funéraire. Comment se déroule une cérémonie civile ? Souvent dirigée par un maître de cérémonie des opérateurs de pompes funèbres, la cérémonie civile constitue un moment très important pour les proches de la personne décédée. Aussi appelée cérémonie laïque, elle convient aux personnes qui ne souhaitent pas intégrer d’aspect religieux à ce moment d’hommage. Ce type de cérémonie est alors axé sur le souvenir de la personne décédée. Les proches peuvent participer à ce moment d’adieu en faisant des discours, en diffusant de la musique ou encore en lisant des poèmes pour rendre hommage au défunt. La cérémonie peut se passer dans une salle dédiée d’un crématorium ou d’un funérarium par exemple. Nous mettons à votre disposition des maîtres de cérémonies spécialisés dans l’organisation et la personnalisation de cérémonies civiles. La famille peut également préciser ses souhaits avec notre conseiller funéraire. Ce dernier proposera des prestations spécifiques adaptées à vos attentes et à vos besoins et vous aidera à organiser le meilleur hommage possible pour votre proche disparu. Comment se déroule une cérémonie religieuse ? Le déroulement d’une cérémonie religieuse varie selon la religion à laquelle appartient le défunt Catholique La cérémonie d’obsèques catholique demeure la plus courante en France. Elle s’organise systématiquement avec le prêtre ou l’officiant en amont des obsèques. La famille et les proches sont invités à veiller le défunt avant les obsèques. Le prêtre prépare le moment d’hommage avec les proches avant les funérailles. Il se renseigne sur l’histoire du défunt afin de mieux se préparer et d’aider la famille dans le processus de deuil. De manière générale, la cérémonie se déroule à l’église. Mais, il est aussi possible d’organiser ce moment d’adieu dans une salle de cérémonie d’un crématorium ou d’un funérarium. Les fleurs sont souvent abondantes lors des funérailles catholiques, en particulier celles de couleur blanche qui évoquent la lumière, l’espoir et la renaissance. Les obsèques catholiques sont avant tout un message d’espoir permettant d’apporter un certain réconfort aux proches. Enfin, l’enterrement au cimetière s’accompagne d’une courte cérémonie pendant laquelle le prêtre bénit le défunt. Les pompes funèbres Choteau restent à vos côtés pour vous accompagner dans chaque étape de l’organisation d’une cérémonie catholique jusqu’à la mise en terre. Protestante De manière générale, les obsèques protestantes sont aussi précédées d’une veillée mortuaire. La cérémonie d’hommage est centrée sur l’accompagnement des proches endeuillés. Au cimetière, l’enterrement du défunt est accompagné de lectures et de prières. Musulmane Le corps du défunt bénéficie d’une toilette de purification pour permettre à son âme de passer de la vie sur terre à celle de l’au-delà . Une veillée funéraire est également organisée pendant laquelle l’imam récite des sourates du Coran. Dans la religion musulmane, l’enterrement doit se passer entre 24 et 48 heures après le décès. La seule pratique autorisée est l’inhumation. Pendant les obsèques, l’imam prononce une prière funéraire en se plaçant devant le défunt et dos à l’assistance. Les obsèques se déroulent à l’extérieur et dans le silence, à l’exception de quelques mots prononcés par l’imam. Une fois le corps inhumé, les membres de l’assistance sont invités à jeter trois poignées de terre. Orthodoxe Dans la religion orthodoxe, l’enterrement a lieu trois jours après le décès, le moment où l’âme se sépare du corps. La crémation est proscrit par cette religion. La cérémonie se déroule à l’église où le cercueil est placé de manière à ce que le défunt ait son visage tourné vers le Christ. Ce moment est constitué de prières et de chants qui évoquent la faiblesse humaine et la promesse d’une résurrection. Les fleurs sont aussi très présentes lors d’une cérémonie funéraire orthodoxe. Juive Les obsèques juives sont souvent précédées d’une veillée traditionnelle organisée en présence de la famille. La synagogue étant un lieu de vie, la cérémonie se déroule souvent directement au cimetière ; le Rabbin lit une oraison funèbre avant la mise en terre. Les membres de l’assistance sont ensuite invités à jeter trois pelletés de terre dans la fosse puis à se laver les mains. Ce geste symbolise le fait qu’on reste en lien avec le défunt et sa famille. Il faut souligner que la religion juive interdit également la crémation. Où se déroule une cérémonie funéraire ? Les obsèques peuvent être organisées dans un lieu de culte, dans une salle de cérémonie, au sein d’un crématorium, d’un funérarium, ou directement au cimetière. Il est aussi possible d’organiser des cérémonies laïques à l’extérieur dans une propriété privée comme un jardin, dans la nature, etc… Si la propriété est clôturée, vous n’aurez pas à demander une autorisation. Dans le cas contraire, vous devez informer le maire de vos intentions. Le choix du lieu dépend des attentes des familles et des souhaits du défunt ou de sa famille. Le conseiller funéraires des pompes funèbres Choteau vous aide à choisir un lieu adapté. Il pourrait également vous conseiller sur les moyens de personnaliser l’hommage selon vos attentes et les convictions du défunt. Combien de temps dure une cérémonie funéraire ? La durée d’une cérémonie funéraire varie selon le déroulé de l’événement, le nombre de discours, des divers rites appliqués, les chants… Dans le cas d’une cérémonie civile, bien que la famille soit totalement libre de personnaliser ce moment, il est souvent constitué de 3 étapes L’accueil des proches et de la famille, le temps de recueillement qui peut durer entre 20 et 30 minutes ainsi que la cérémonie d’adieu qui dure en moyenne 30 à 45 minutes. La durée des funérailles religieuse dépend souvent de la religion concernée puisque les rituels et les traditions varient selon celle-ci. Dans la religion catholique et orthodoxe, la bénédiction dure en moyenne 45 minutes et comprend l’accueil des proches, la lecture des textes sacrés, les témoignages des proches, puis la bénédiction du corps. Si les proches désirent célébrer une messe, elle peut durer jusqu’à 1 heure la religion protestante, il faut compter 30 à 1h30 la religion musulmane, les funérailles sont assez courte et se déroulent directement aux la religion juive, la cérémonie se déroule directement au cimetière. Elle comprend la lecture, le Tsidouk Hadin » et l’éloge funèbre hébraïque. Les obsèques sont alors plus courte qu’une cérémonie catholique. Les pompes funèbres Choteau vous accompagnent Notre équipe vous accompagne dans l’organisation des obsèques quelque soit les croyances du défunt et de sa famille dans le respect des convictions de chacun. Pour des cérémonies religieuses, nous prendrons contact avec un officiant du culte concerné. Pour organiser des obsèques laïques, nous mettons à votre service un maître de cérémonie qui saura rendre un hommage digne et respectueux de l’être disparu.
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